Politique de confidentialité

Cette politique décrit comment vos données personnelles sont traitées lorsque vous utilisez la plateforme mise à disposition par KELP-IT.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles liées à votre compte (identité, connexion, sécurité) est l'entité qui exploite cette instance de la plateforme, identifiée ci-dessous.

Les données que vous ou votre organisation enregistrez dans l'espace de travail de l'organisation relèvent de la responsabilité de cette organisation, qui en est le responsable du traitement ; KELP-IT agit alors en qualité de sous-traitant et ne les traite que selon ses instructions.

2. Données traitées

Dans le cadre de la fourniture du service, les catégories de données suivantes sont traitées :

• Identité et contact : identifiant de connexion, nom et prénom, adresse e-mail personnelle et, le cas échéant, adresse e-mail professionnelle attribuée par votre organisation, photo de profil si vous en ajoutez une.
• Moyens de connexion : clés d'accès (passkeys) et codes de récupération. Seules des empreintes cryptographiques sont conservées ; ni la clé privée ni les codes en clair.
• Appartenances et rôles : les organisations dont vous êtes membre, votre type de membre et les rôles qui vous sont confiés.
• Préférences d'interface : thème, langue, accessibilité, infobulles.
• Données de connexion : adresse IP, horodatages, navigateur et appareil, sessions actives.
• Journal d'audit : actions sensibles réalisées sur votre compte et dans vos organisations (connexions, modification des moyens de connexion, invitations, changements de rôle).
• Pièces d'identité et données particulières, uniquement si votre organisation vous les demande dans le cadre d'une vérification, et avec votre consentement explicite.

3. Finalités et bases légales

• Fourniture du service, gestion de votre compte et de vos accès : exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD).
• Sécurité du compte, prévention de la fraude et des accès non autorisés, journal d'audit : intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD).
• Respect des obligations légales, notamment de conservation et de réponse aux autorités : obligation légale (art. 6.1.c RGPD).
• Communications de service (invitations, alertes de sécurité, notifications liées à votre compte) : exécution du contrat.
• Traitements soumis à votre accord dans l'application (par exemple la vérification d'identité demandée par votre organisation) : consentement (art. 6.1.a RGPD), que vous pouvez retirer à tout moment.

4. Destinataires

Vos données sont accessibles aux seules personnes qui en ont besoin :

• les administrateurs de votre organisation, pour les données relatives à votre appartenance et à votre activité dans cette organisation ;
• le personnel habilité de KELP-IT (support, sécurité, exploitation), dans le strict cadre de la fourniture du service ;
• les prestataires techniques d'hébergement et d'envoi d'e-mails, en qualité de sous-traitants, dans le strict cadre du service.

Aucune donnée personnelle n'est vendue ni transmise à des tiers à des fins commerciales.

5. Hébergement et transferts

Les données sont hébergées en France. Aucun transfert hors de l'Union européenne n'est réalisé sans garanties appropriées au sens de l'article 46 du RGPD.

6. Durées de conservation

• Données du compte : pendant la durée de votre appartenance à au moins une organisation.
• Effacement à votre demande : votre compte est gelé immédiatement, puis vos données sont supprimées ou anonymisées à l'issue d'un délai de réflexion, sauf obligation légale de conservation.
• Journal d'audit et journaux de sécurité : conservés pour la durée nécessaire à la sécurité du service et au respect des obligations légales, puis purgés.
• Données faisant l'objet d'une obligation de conservation (gel légal) : conservées pendant la durée imposée par la loi, hors de tout usage courant.

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès (art. 15) : consulter les données de votre compte depuis « Mon compte ».
• Rectification (art. 16) : corriger vos données depuis « Mon compte ».
• Effacement (art. 17) : demander la suppression de votre compte depuis « Mon compte » ; l'effacement est différé pour vous laisser un délai de réflexion.
• Portabilité (art. 20) : obtenir une copie de vos données dans un format lisible par machine.
• Opposition (art. 21) et limitation (art. 18) : vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime ou en demander la suspension.
• Retrait du consentement : à tout moment, pour les traitements qui en dépendent, sans effet sur la licéité des traitements passés.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL).

8. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles protègent vos données : chiffrement des communications, connexion sans mot de passe par clé d'accès, chiffrement des données sensibles, journalisation des accès, cloisonnement strict des données de chaque organisation et hébergement en France.

9. Cookies

La plateforme ne dépose que des cookies strictement nécessaires à la connexion et au maintien de votre session ; vos préférences sont enregistrées dans votre compte. La liste complète est disponible dans la page « En savoir plus » de l'application.

10. Modifications

Cette politique peut être mise à jour. En cas de modification substantielle, vous en serez informé dans l'application avant son entrée en vigueur.

11. Contact

Nom

KELP-IT

Pays

non renseigné

SIREN

non renseigné

Contact

non renseigné

Pour exercer vos droits ou poser une question relative à vos données, écrivez à non renseigné. Si aucune adresse de contact n'est publiée, adressez-vous à l'administrateur de votre organisation, qui relaiera votre demande à KELP-IT.